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Ce contrat encadre l'utilisation du patron, ainsi que la revente des articles labellisés Little Soft de la marque The Little Wilds.

 

Merci de le lire dans son intégralité avant de le signer.

 

La signature vous engage sur l'utilisation du patron et des modèles, tout manquement au contrat entrainera l'arrêt immédiat de l'autorisation d'utilisation de la licences et d'autres conséquences. 

 

La licence prend effet une fois le contrat signé et la formule de paiement validé.

 

Après validation, vous recevrez le patron par mail, et l'accès au groupe d'échange pour vous aider à la confection et répondre à toutes vos questions.

 

Je rappel que le doudou et son patron ne sont pas libres de droit, et qu'il ne peuvent être fabriqués, ni vendus, sans cette autorisation.

 

Contrat de Licence à télécharger

€0.00Price

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